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Marques déposées par la société PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX
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"L'ART DES METS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ART DES METS"
PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX

Numéro de dépôt :
3145865
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
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Présentation de la marque "L'ART DES METS"

Déposée le 1 février 2002 par la société PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "L'ART DES METS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX domicilié(e) 5 Rue Louis Grandjean,18500 FOECY - 18500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 706 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX domicilié(e) 5 Rue Louis Grandjean,18500 FOECY - 18500 - France.

La marque "L'ART DES METS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ART DES METS" est expirée depuis le 1 février 2012.

PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX a également déposé les autres marques suivantes : LAFARGE , PORCELAINES FEUILLADE , PORCELAINE LAFARGE , LA VIE A DEUX , PHILIPPE DESHOULIERES PORCELAINE DE LIMOGES , PORCELAINES LOURIOUX


PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX - 5 Rue Louis Grandjean,18500 FOECY - 18500 - France - SIREN 331706804


PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX - 5 Rue Louis Grandjean,18500 FOECY - 18500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 7 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550636 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Articles de la table à savoir vaisselle en porcelaine, verre en cristal, verrerie (récipients) Articles de salle de bain à savoir porte serviettes, porte savon, linge de maison (à l'exception des peignoirs) Couverts en argenterie ou en inox

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).